Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHABRETTE
LAITERIE ANTOINE GARMY SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
98717772
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2018

Présentation de la marque LE CHABRETTE

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE ANTOINE GARMYA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHABRETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE ANTOINE GARMYA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) Pont Astier,63190 ORLEAT (dossier no 2363806) - 63190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 733 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2363806) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHABRETTE est expirée depuis le 6 février 2018.

LAITERIE ANTOINE GARMYA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE P'AIL , LA PERETTE , , LE GENAT , LE GAY CHATEAU , LE GAPEROUNET , LE SAINT AMANT , LE GLUIS


LAITERIE ANTOINE GARMY SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Pont Astier,63190 ORLEAT (dossier no 2363806) - 63190 - France - SIREN 484733480


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2363806) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437700 - Publication au BOPI 2006-07-25

Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363806 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Lait et produits laitiers - fromages - plats préparés à base de fromage.